Délibérations
Documents téléchargeables
- Election du Maire
- Election des Adjoints
- Vote indemnités des Elus
- Nombre d'Adjoint
- Vote taux d'imposition
- Délégués des syndicats
- Commissions communales
- Délégués SILFA
- Commission communale embellissement des villages
- Vote compte administratif 2019 et budget primitif 2020
- Délégations au Maire
- Création d'un poste d'adjoint technique
- Adoption des taux de promotion
- Location logement SEGUINAUD
- Aménagement Chillé 1ère tranche
- Rembt caution TABUTAUD
- Avis projet éolien Fouqueure
- Adh. ATD logiciel cimetière
- Modif. statuts Fourrière
- DM 1
- Indemnité budget 2020
- Commission communale des impôts
- DM 2
- Dénomination voies communales
- Cérémonie du 03/10/2020
- Participation à la protection sociale des agents, risque santé
- Participation à la protection sociale des agents, risque prévoyance
- Mandat au CDG pour les risques santé et prévoyance
- Prise en charge destruction des nids de frelons asiatiques
- DM 3bis
- DM 3
- Travaux effacement des réseaux de com. électroniques.
- Participation aux voyage scolaire
- Avenant n°1 convention santé
- Adh ATD
- Eude photovoltaique sur réserves de substitution
- Délibération transfert des sections
- dh sauvegarde 123
- Délégation du maire marchés publics
- Désignation référent Ambroisie
- Transfert des biens des villages à la commune annule er remplace
- Transfert des biens des villages à la commune
- Vote CA 2020
- Compte de résultats
- Participation ecole Notre Dame
- Vote BP 2021
- Vote taux impots annule et remplace
- Vote taux impots
- Ecluses Germeville
- Dépot de garanties Fabrice RE
- Eoliennes convention de chemin
- Passerrelles ile de Germeville
- Annule et remplace transfert des biens de section
- Fêtes et Cérémonies
- annexe entretien puit perdu
- Entretien accès puit perdu
- Location 26 route du Dop
- Travaux Eaux pluviales Germeville
- Bache incendie Les Chatelets
- Ecoulement eau Germeville
- Cimetière tarifs des concessions
- Adoption des taux de promotion pour les avancements de grades
- Création d'un poste d'adjoint administratif à temps non complet de 10 heures
- Aide d'urgence à la population Ukrainienne
- Extension salle des fêtes
- Plantation de Haies
- Vote des taux d'imposition
- Affectation du résutat de l'exercice 2021
- Vote du budget primitif 2021
- Vote du compte administratif 2021
- Participation école privée
- Annule et remplace 2022-4-1 Vote taux d'imposition
- Signature d'un bail emphytéotique et d'une convention de servitudes
- Achat abris bus pour l'aménagement de Chillé
- Logo de la commune d'Oradour
- Délégués syndicat SIMO
- Remboursement frais de déplacement et transport
- Annule et remplace expérimentation du référentiel budgetaire et comptable M57 au 01:01:2023
- Expérimentation du référentiel budgetaire et comptable M57 au 01:01:2023
- Annule et remplace expérimentation du référentiel budgetaire et comptable M57 au 01:01:2023
- Heures complémentaires
- M 2
- Bâche incedie Chantereine
- Cession table
- Aide financière exceptonnelle administrés
- Provision créances douteuses
- Détermination des durées d'amortissement des immobilisations
- DM 3
- Création et suppression de poste
- Modification horaire éclairage public
- Modification horaire éclairage public
- Avis de la commune sur le projet arrêté du PLUi de la CDC Coeur de Charente
- Intégration bien vacant
- DM Décoration de Noël
- 1607 heures
- Financement travaux salle des fêtes
- Éolienne
- M14 Développée
- Adh. CNAS
- Convention SDEG 16
- Travaux en régie
- Motion de soutien hopital de Ruffec
- Affectation de résultat
- Budget Primitif
- Compte administratif et de gestion
- Taux imposition bus
- Taux imposition
- Subventions
- Adh service commun ADS Coeur de Charente
- Adh. ATD Créadata
- Décision modificative SDEG
- Éolien Oradour promesse de baim
- Éolien La Couture zone de stockage
- Adh. sercice commun ADS Coeur de Charente
- Délégué CNAS
- Participation Notre Dame des Anges
- Adh. MPO
- CDGRH
- Travaux Chillé
- Participation 2023
- Annule et remplace subvention
- Tarif Colombarium
- Eclairage public
- Indemnité élus
- Travaux Chillé
- Prime pouvoir d'achat
- Recensement
- Céremonie époux NORMAND
- Tableau Madelaine NORMAND